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Grandir Ensemble Formation
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5. Partage des données
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9. Conditions générales de vente – Formation

Inscription : via formulaire + devis
Contrat ou convention signé avant le début de la formation
Paiement : à réception de facture ou selon modalités convenues
Annulation : frais ou conditions détaillées dans le contrat
Formations en présentiel : modalités précisées dans la description de la formation
Responsabilité : limitée sauf cas de négligence grave
Droit applicable : droit français, tribunal compétent de Nanterre (Hauts-De-Seine)